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| DATES ET CHASSE | ||
 SAISON 2009-2010 : Lire arrêté du 18 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau, hormis les limicoles et les oies... (lire arrêté), |
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| SAISON 2008-2009 : Lire arrêté pour la fermeture de la chasse des canards de surface, fixée au 03/02 suite à la décision du Conseil d’Etat. Cet arrêté est applicable 24 heures après sa publication d’aujourd’hui... (lire arrêté) |
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| SAISON 2008-2009 : les trois arrêtés de clôture de la chasse des oiseaux d’eau en France pour 2009 et le communiqué de presse de l’ANCGE Dates de fermetures 2009 : Les arrêtés viennent de sortir (au JO du 21/01/09). - Canards au 10 février (sauf colvert et chipeau au 31 janvier)... (lire arrêté) - Limicoles au 08 février (sauf vanneau au 31 janvier)... (lire arrêté) - Oies (le scandale !) au 01 février... (lire arrêté) (lire communiqué de presse) |
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| SAISON 2008-2009 : L'arrêté d'ouverture de août 2008 (ArreteDu30Juillet2008-moratoire) (Arrete-Gibierd'eau-2008) L'arrêté d'ouverture de mars 2006 (texte) |
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| APPELANTS | ||
| Arrêté du 04 novembre 2003 : L'usage des appeaux et appelants pour la chasse des oiseaux d'eau... (LireArrêtéDu04nov2003) |
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| Arrêté du 10 août 2004 : Les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèves non domestiques... (ArrêtéDu10août2004) |
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| L'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiues dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques... (texte) |
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| Décision de la Commission du 18 août 2006 modifiant la décision 2005/734/CE en ce qui concerne certaines mesures supplémentaires de limitations des risques de propagation de l'influenza aviaire (texte) |
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Compte-rendu de la réunion ORNIS du 18 octobre 2006 par la FACE (texte) Courrier de Gilbert de Turckheim à Patrick Murphy (nouveau chef d'unité de la DG Environnement) en date du 23 octobre 2006 (texte) Plan d'action Barge à queue noire (texte) Compte-rendu de la réunion du Comité scientifique Barge à queue noire du 17 mars 2006 (texte) Plan d'action Vanneau huppé (texte) Accord FACE/BirdLife International sur la validation automatique des plans d'action finalisés en date du 9 octobre 2006 (texte) Note de Patrick Murphy au membre du comité ORNIS en date du 19 octobre 2006 (texte) Adhésion de l’Union européenne à l’Accord AEWA (texte)